Le règlement intérieur

Règlement Intérieur (version de mars 2009)

DISPOSITIONS GENERALES

Conformément à l’article 2 des statuts, l’association de cavaliers propriétaires et de cavaliers non propriétaires d’ « EQUILIBRE OBERSCHAEFFOLSHEIM » se compose de membres pratiquants, propriétaires ou non de leurs chevaux, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneurs.

L’association est affiliée à la FFE.

En adhérent aux statuts, les membres de l’association se soumettent librement à la discipline sportive, condition indispensable de la réussite.

Les mineurs doivent faire parvenir pour leur inscription une autorisation de leurs parents ou
tuteurs.

Les sociétaires (membres pratiquants), en dehors des membres bienfaiteurs et des membres d’honneurs, s’engagent au paiement d’une cotisation annuelle. Cette cotisation est due en entier pour toute inscription avant le 30 juin de l’année en cours et diminuée de moitié à partir du 1er juillet de l’année en cours.

Chaque adhérent doit être à jour de sa cotisation et licence.

Aucune cotisation ne pourra être remboursée en cours d’année sauf sur décision des membres du Comité Directeur.

Le montant des cotisations est fixé par le Comité Directeur et peu être révisé en cours d’année lors de l’Assemblée Générale.

Pour des raisons d’uniformité et d’assurances, la carte cavalier (licence FFE) individuelle est obligatoire pour chaque adhérent de l’association.

Le renouvellement de la carte cavalier (licence FFE) doit se faire, pour l’année suivante, au plus tard au courant du mois de décembre de l’année en cours.

Toute dégradation volontaire des installations de l’association devra être réparée ou payée par l’auteur.

Toute dégradation involontaire des installations de l’association devra a minima être signalée par l’auteur au Comité Directeur, qui décidera des suites à donner.

Tout cavalier doit respecter les règles de monte en carrière et en extérieur (voir annexe IV), en particulier le Code de la Route, Code Rural, Code Forestier, Code de l’Environnement…

Toutes dégradations ou dégâts constatés sur les biens de l’association devront être signalés le plus rapidement possible à un membre du Comité Directeur qui en avisera les autres membres.

L’accès de l’ensemble des installations de l’association peut être interdit à toute personne ne possédant pas sa carte d’adhérent.

II est interdit de jeter des papiers, bouteilles ou autres déchets.

Tout adhérent devra quitter les lieux appartenant à l’association (terrain de longe, carrière, installations diverses…) en les laissant dans le même état de propreté initial. Le ramassage des crottins est obligatoire dans l’ensemble des infrastructures de l’association.

Tout adhérent n’étant pas en possession de la carte de cavalier (licence FFE) ne pourra en aucun cas utiliser les infrastructures (terrain de longe, carrière, paddock) de l’association.

Le Comité Directeur pourra sanctionner tout adhérent qui ne respecte pas le règlement intérieur.

Tous sévices, imprudence ou fatigue inutile à l’égard d’un cheval seront sanctionnés par décision du Comité Directeur.

Tout adhérent pourra se voir retirer sa carte d’adhésion à l’association pour des motifs graves et sur décision du Comité Directeur

Tout adhérent pourra être privé en tout ou partie des installations de l’association pour des motifs graves et sur décision du Comité Directeur.

Chaque membre de l’association s’engage à participer activement à la vie associative : entretien des installations de l’association (notamment lors des journées de travail, concours et manifestations festives…

DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX INSTALLATIONS DE L’ASSOCIATION

II est interdit à toutes personnes non adhérentes au club ou n’ayant pas été invitées de pénétrer dans l’enceinte de l’association.

Les chevaux ne participant pas à un entraînement ou ne pouvant accéder à la carrière pour un motif reprit au règlement intérieur de l’association, doivent être attachés aux endroits prévus à cet effet.

Tout véhicule avec ou sans moteur est interdit dans l’enceinte du terrain pour des raisons de sécurité.

Un maximum de 10 cavaliers est autorisé à pénétrer dans le manège.

Toute entrée dans la carrière devra être sollicitée par le cavalier aux autres cavaliers s’y trouvant déjà.

Pour longer un cheval utiliser le rond de longe et non la carrière.

Le port de la bombe est obligatoire. En cas de non respect de cette règle, l’association se décharge de toutes responsabilités en cas d’accident.

La divagation des chevaux ou d’autres animaux est interdite sur l’ensemble du terrain de l’association.

Les espaces verts (pelouse, talus…) sont strictement interdits aux chevaux.

Tout matériel utilisé devra être rangé par les utilisateurs.

DISPOSITIONS PARTICULIERES AU REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur n’est pas exhaustif. Après chaque modification, il est accepté à la majorité des voix par le Comité Directeur daté et signé par ces mêmes membres.